La Controverse du Large
Altitudes
Insaisissables contrées
Insaisissables contrées (papier)
Ecumes échevelées
Sidérales
Mouvement du Temps Apaisé
Boréales
Tumultes de la lumière
Tumultes de la lumière II
Bio / Expos
Infos Légales et Autres
Contact
Accueil - Actualité
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et de la propriété intellectuelle, aussi bien en ce qui concerne sa forme (choix du plan, disposition des matières, moyens d'accès aux données, organisation des données...), qu'en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, etc...). Toutes les reproductions, de tout ou partie de ce site, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques sont formellement interdites sauf autorisation expresse du responsable du site. L'atteinte à l'un quelconque de ses droits est constitutif du délit pénal de contrefaçon (art. L 335-1 à 335-10 du Code de la propriété intellectuelle) et passible d'une peine d'emprisonnement de deux ans et de 150 000 euros d'amende.
Il existe une déduction fiscale pour l' achat d'œuvres originales d'artistes vivants.
Alors allez faire un petit tour sur le site du CGI et faites vous plaisir.
Pour les entreprises
Code Général des Impôts
Article 238 bis AB
Hébergement : one&one
Réalisation : jr-loquillard.fr